Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°6/2026

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 08 juin 2026 : Délibération N°2026.06-01

Révision tarifs communaux au 1er janvier 2027 : Délibération N°2026.06-02

Tarifs de location des salles communales : Délibération N°2026.06-03

Révision des tarifs repas au 1er septembre 2026 : Délibération N°2026.06-04

Constitution de la commission communale d'attribution de terrains communaux pour l'écopastoralisme : Délibération N°2026.06-05

Décision(s) du Maire :

1. Décision du 10/07/2026 N°2026-04
2. Décision du 24/08/2026 N°2026-05

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°6/2026

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°5/2026

Adoption du procès verbal du 27 avril 2026 : Délibération N°202605-01

Travaux d'éclairage public - Chemin du Relais / Chemin des Vignes : Délibération N°202605-02

Création d'un poste d'adjoint technique territorial : Délibération N°202605-03

Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées : Délibération N°202605-04

Démission d'un conseiller municipal : Délibération N°202605-05

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°4/2026

Adoption du procès verbal du 31 mars 2026 : Délibération N°202604-01

Affectation du résultat de fonctionnement 2025 : Délibération N°202604-02

Vote des taux d'imposition pour 2026 : Délibération N°202604-03

Adoption des subventions communales pour 2026 : Délibération N°202604-04

Vote du Budget Primitif / Commune 2026 : Délibération N°202604-05

Fixation du montant du loyer de la MAM : Délibération N°202604-06

Constitution de la Commission des Impôts Directs : Délibération N°202604-07

Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) : fixation des tarifs pour 2027 : Délibération N°202604-08

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°3/2026

Adoption du procès verbal du 22 mars 2026 : Délibération N°202603-01

Désignation des délégués :

• SDE : Délibération N°202603-02
• Défense : Délibération N°202603-03
• CNAS : Délibération N°202603-04
• Conseil d'école : Délibération N°202603-05
• Fredon/ambroisie : Délibération N°202603-06
• Élections : Délibération N°202603-07
• EPF Smaf : Délibération prise par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay (CAPEV)

Constitution des commissions : Délibération N°202603-08

Commission d'appel d'offres : Délibération N°202603-09

Désignation d'un déontologue : Délibération N°202603-10

Délégation du Conseil Municipal au Maire : Délibération N°202603-11

Détermination des indemnités de fonction des élus : Délibération N°202603-12

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal : Délibération N°202603-13

Modification d'une dénomination de rue (cf. D202601-05) : Délibération N°202603-14

Projet de reconduction du partenariat communal avec AXA pour la mutuelle communale : Délibération N°202603-15

Proposition d'achat de 5 tables pique-nique : Délibération N°202603-16

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°3/2026

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour

Création des postes d'adjoints : Délibération N°202602-01

Adoption du procès verbal du 09 mars 2026 : Délibération N°202602-02

Procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints : Procès-verbal

Tableau du conseil municipal : Tableau 2026

Charte de l'élu local : Charte de l'élu local

Décision(s) du Maire : Décision du 12/03/2026 N°2026

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°2/2026

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°1/2026

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2026.01-01

Adoption du procès verbal du 08 décembre 2025 : Délibération N°2026.01-02

Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : Délibération N°2026.01-03

Modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2026 - Agrandissement d'un bâtiment communal (projet MAM) : Délibération N°2026.01-04

Dénomination d'une nouvelle voie privée (Lotissement privé : parcelles AD223/AD119 - propriété VOLLE) : Délibération N°2026.01-05

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°1/2026

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°5/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2025.05-01

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025 : Délibération N°2025.05-02

Travaux d'éclairage public : Chemin du relais / Rue du chêne (Le Bois de l'Homme) : Délibération N°2025.05-03

Adhésion à la convention de participation du Centre de gestion de Haute-Loire (CDG43) : Délibération N°2025.05-04

Modification des statuts de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay : Délibération N°2025.05-05

Demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2026 - Agrandissement d'un bâtiment communal pour l'accueil d'une Maison d'Assistants Maternels : Délibération N°2025.05-06 Plan de Financement

Opération "1 Table - 1 École" : Délibération N°2025.05-07

Redevance GRDF - Ouvrages de distribution de gaz : Délibération N°2025.05-08

Attribution de cartes cadeaux aux agents pour Noël 2025 : Délibération N°2025.05-09

Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget communal 2025 : Délibération N°2025.05-10

Décision(s) du Maire :

1. Décision du 21/10/2025 N°2025-04
2. Décision du 21/10/2025 N°2025-05
3. Décision du 21/10/2025 N°2025-06
4. Décision du 17/11/2025 N°2025-07
5. Décision du 03/12/2025 N°2025-08

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°5/2025

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°4/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2025.04-01

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2025 : Délibération N°2025.04-02

Révision des tarifs communaux au 1er janvier 2026 : Délibération N°2025.04-03

Tarifs 2026 de location de locaux communaux : Délibération N°2025.04-04

Avis sur le projet d'arrêté préfectoral de protection du biotope (APPB) : Délibération N°2025.04-05

Modification demande de reversement des amendes de police pour la sécurisation d'arrêt de bus Route de La Chartreuse : Délibération N°2025.04-06

Études surveillées - Rémunération d'un enseignant : Délibération N°2025.04-07

Décision(s) du Maire :

1. Décision du 25/07/2025 N°2025-03

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°4/2025

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°03/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2025.03-01

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2025 : Délibération N°2025.03-02

Révision des tarifs repas au 01/08/2025 : Délibération N°2025.03-03

Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics : Délibération N°2025.03-04

Demande de reversement des amendes de police pour la sécurisation d'arrêt de bus Route de La Chartreuse : Délibération N°2025.03-05

Taxe sur la publicité extérieure (TLPE) 2026 - Fixation des tarifs applicables en 2026 : Délibération N°2025.03-06

Détermination du nombre et de la répartition des délégués au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux : Délibération N°2025.03-07

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°3/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2025.02-01

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2025 : Délibération N°2025.02-02

Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 : Délibération N°2025.02-03

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - budget principal : Délibération N°2025.02-04

Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 : Délibération N°2025.02-05

Vote des subventions 2025 aux associations : Délibération N°2025.02-06

Vote du budget primitif 2025 Commune : Délibération N°2025.02-07

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2025 - Rénovation de la couverture du centre technique/installation d'une station photovoltaïque - modification du plan de financement : Délibération N°2025.02-08

Décision(s) du Maire :

1. Décision du 07/03/2025 N°2025-01
2. Décision du 14/03/2025 N°2025-02

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°2/2025

Rappel de l'ordre du jour : Ordre du jour CM N°1/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2025.01-01

Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2024 : Délibération N°2025.01-02

Plan de financement prévisionnel : restauration intérieur d'un bâtiment communal : Délibération N°2025.01-03

Litige Commune/ETEDI GAGYI Zsuzsanna - Désignation d'un avocat - Requête en appel : Délibération N°2025.01-04

Adhésion au service retraite du centre de gestion de la Haute-Loire : Délibération N°2025.01-05

Convention service communal d'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et utilisation du sol : Délibération N°2025.01-06

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°1/2025

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.01-01

Adoption du procès-verbal du 30 septembre 2024 : Délibération N°2024.06-02

Révision tarifs communaux au 01/01/2025 : Délibération N°2024.06-03

Tarifs de location des locaux communaux : Délibération N°2024.06-04

Dénomination voirie lotissement privé (Parcelles AD156/157 - JOURDAN/MICHEL) : Délibération N°2024.06-05

DETR 2025 - Rénovation de la couverture du centre technique/installation d'une station photovoltaïque : 

Délibération N°2024.06-06

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement : Délibération N°2024.06-07

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°6/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.05-01

Adoption du procès-verbal du 29 juillet 2024 : Délibération N°2024.05-02

Contrats d'assurance des risques statutaires : Délibération N°2024.05-03

Placements financiers - Compte à terme : Délibération N°2024.05-04

Études surveillées - Rémunération d'un enseignant : Délibération N°2024.05-05

Attribution de cartes cadeaux aux agents : Délibération N°2024.05-06

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°5/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.04-01

Adoption du procès-verbal du 18 juin 2024 : Délibération N°2024.04-02

Révision des tarifs repas au 01/08/2024 : Délibération N°2024.04-03

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°4/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.03-01

Adoption du procès-verbal du 08 avril 2024 : Délibération N°2024.03-02

Redevance GRDF - Ouvrages de distribution de gaz : Délibération N°2024.03-03

Aménagement bâtiment communal - Échange de terrains : Délibération N°2024.03-04

Adhésion au groupement de commandes par des syndicats départementaux d'énergie : Délibération N°2024.03.05

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2025 - Fixation tarifs : Délibération N°2024.03.06

Convention de mise à disposition d'Isabelle CHOUVIER par le Centre de gestion de Haute-Loire (CDG43) : Délibération N°2024.03.07

Placements financiers - Compte à terme : Délibération N°2024.03.08

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°3/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.02-01

Adoption du procès-verbal du 12 mars 2024 : Délibération N°2024.02-02

Vote des taux de fiscalité locale pour 2024 : Délibération N°2024.02-03

Vote des subventions 2024 aux associations : Délibération N°2024.02-04

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal : Délibération N°2024.02.05

Vote du budget primitif 2024 - Commune : Délibération N°2024.02.06

Contrat d'assurance des risques statutaires : Délibération N°2024.02.07

Plan de financement prévisionnel : Rénovation thermique d'un bâtiment communal centre bourg pour la création d'une maison d'assistance maternelle - CAP43 : Délibération N°2024.02.08

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°2/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2024.01-01

Adoption du procès-verbal du 27 novembre 2023 : Délibération N°2024.01-02

Approbation de la restitution de la compétence "Coordination des animations entre bibliothèques" : Délibération N°2024.01-03

Annulation de la création du budget annexe "Photovoltaïque" : Délibération N°2024.01-04

Requalification d'un terrain de sport en terrain multisports : choix des entreprises : Délibération N°2024.01.05

Plan de financement prévisionnel : Rénovation thermique d'un bâtiment communal en centre bourg pour la création d'une maison d'assistance maternelle : Délibération N°2024.01.06

Projet station photovoltaïque : choix du maître d'oeuvre : Délibération N°2024.01.07

Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 : Délibération N°2024.01.08

Création stockage eau pluviale au local technique : Délibération N°2024.01.09

Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement : Délibération N°2024.01.10

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°1/2024

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.07-01

Adoption du procès-verbal du 25 septembre 2023 : Délibération N°2023.07-02

Tarif occupation domaine public commerçants ambulants : Délibération N°2023.07-03

Dispositif "Petits déjeuners" à l'école - Année scolaire 2023/2024 : Délibération N°2023.07-04

Création budget annexe Photovoltaïque : Délibération N°2023.07.05

Budget annexe Photovoltaïque - Assujettissement TVA : Délibération N°2023.07.06

Dénomination voirie Lotissements "Le Clos des marronniers" et "Le Pradeau" : Délibération N°2023.07.07

Gestion des eaux pluviales urbaines - Demande de délégation de compétence et approbation de la convention de délégation d'exploitation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines : Délibération N°2023.07.08

Procès verbal de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" à la CAPEV - Approbation et autorisation de signer : Délibération N°2023.07.09

Tableau de classement des voies communales - mise à jour : Délibération N°2023.07.10

Adoption des nouveaux statuts de la CAPEV (Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay) : Délibération N°2023.07.11

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau pour 2022 : Délibération N°2023.07.12

Attribution de cartes cadeaux aux agents : Délibération N°2023.07.13

DETR 2024 - Travaux de requalification d'un ancien terrain de sport en multisports : Délibération N°2023.07.14

CAP 43 - Travaux de requalification d'un ancien terrain de sport en multisports : Délibération N°2023.07.15

Fonds CAPEV - Travaux de requalification d'un ancien terrain de sport en multisports : Délibération N°2023.07.16

Feuille de clôture de la séance : Feuille de clôture CM N°7/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.06-01

Adoption du procès-verbal du 08 août 2023 : Délibération N°2023.06-02

Tarif location locaux communaux : Délibération N°2023.06-03

Révision tarifs communaux : Délibération N°2023.06-04

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux : Délibération N°2023.06.05

Expérimentation du CFU (Compte financier unique) : Délibération N°2023.06.06

Études dirigées par Romuald LOUBIER - Année scolaire 2023/2024 : Délibération N°2023.06.07

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°6/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.05-01

Adoption du procès-verbal du 10 juillet 2023 : Délibération N°2023.05-02

Délégation de la compétence pour délivrer des autorisations d'urbanisme : Délibération N°2023.05-03

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°5/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.04-01

Adoption du procès-verbal du 09 juin 2023 : Délibération N°2023.04-02

Redevance GRDF - Ouvrages de distribution de gaz : Délibération N°2023.04-03

Travaux d'éclairage public - Renouvellement EP Tranche 3 LED : Délibération N°2023.04-04

Renégociation contrat d'assurance : Délibération N°2023.04-05

Travaux d'installation panneaux photovoltaïques École/Salle : Délibération N°2023.04-06

Cession partielle terrain communal - Route de La Chartreuse : Délibération N°2023.04-07

Cessions de terrains de voirie à la Commune - Voie de Saint Quintin : Délibération N°2023.04-08

Proposition de partenariat Prévoir/Commune - Prévoyance : Délibération N°2023.04-09

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°4/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.03-01

Adoption du procès-verbal du 11 avril 2023 : Délibération N°2023.03-02

Élection des délégués et suppléants - Élections sénatoriales 24/09/2023 : Délibération N°2023.03-03

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°3/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.02-01

Adoption du procès-verbal du 13 mars 2023 : Délibération N°2023.02-02

Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget principal : Délibération N°2023.02-03

Vote des taux d'imposition 2023 : Délibération N°2023.02-04

Vote des subventions 2023 aux associations : Délibération N°2023.02-05

Vote du budget primitif 2023 - Commune : Délibération N°2023.02-06

Proposition de cession à la commune de la parcelle AC107 : Délibération N°2023.02-07

Convention de financement fonds d'innovation pédagogique - École des deux fontaines : Délibération N°2023.02-08

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°2/2023

Désignation du secrétaire de séance : Délibération N°2023.01-01

Adoption du procès-verbal du 19 décembre 2022 : Délibération N°2023.01-02

Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le Comptable de la DDFIP de la Haute-Loire - Budget annexe "Lotissement Les Jardins de Julie" : Délibération N°2023.01-03

Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le Comptable de la DDFIP de la Haute-Loire - Budget principal : Délibération N°2023.01-04

Approbation du compte administratif 2022 - Budget Lotissement : Délibération N°2023.01-05

Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal: Délibération N°2023.01-06

Détermination des durées d'amortissement des immobilisations : Délibération N°2023.01-07

Cession gratuite des voiries desservant des lotissements à la commune : Délibération N°2023.01-08

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2024 : Délibération N°2023.01-09

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 : Délibération N°2023.01-10

Procès verbal de la séance : Procès verbal CM N°1/2023

Nous avons à coeur de valoriser les projets et les actions menés dans la commune et partager les initiatives qui font vivre notre village.

C'est dans cet esprit que nous avons souhaité mettre en place un bulletin municipal, avec, pour commencer, deux parutions par an : en septembre et en mars.

Retrouvez le tout premier numéro ! A consulter ou à télécharger : 

• Voisins, voisines n°1 : septembre 2026 (Le tout premier !)